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Cercle fribourgeois de botanique

Statuts de l'association

I. Dénomination et siège

Art. 1. Sous le nom de Cercle fribourgeois de botanique (CFB) est constituée le 14 mars 2019 une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse.

Art. 2. Le siège de l'association est au domicile du président, sa durée est illimitée.

II. Buts

Art. 3. Le Cercle fribourgeois de botanique a pour buts de :

a)         Rassembler des personnes – amateurs ou scientifiques – s’intéressant à la botanique ;

b)         Développer, transmettre et vulgariser les connaissances sur la flore ;

c)         Sensibiliser et contribuer à la conservation de la flore régionale ;

Pour atteindre ces buts, l’association organise notamment :

-  Des excursions ;

-  Divers projets botaniques ;

-  Des activités en collaboration avec d’autres associations et institutions poursuivant des buts similaires.

III. Finance

Ressources

Art. 4. Les ressources du CFB sont constituées par les cotisations ordinaires ou extraordinaires de ses membres, des dons, ou legs, par des produits des activités de l’association et, le cas échéant, par des subventions des pouvoirs publics.

L’exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.

Les fonds sont utilisés conformément au but social.

Bénévolat

Art. 5. Sous réserve de défraiement pour les déplacements et les frais annexes, tous les membres de l’association, y compris ceux du comité, exercent leurs activités et leurs mandats bénévolement.

IV. Membres

Catégories

Art. 6. Peut devenir membre ordinaire toute personne physique ou morale intéressées par les buts et les activités de la société.

Art. 7. L’association est composée de :

-  Membres individuels ;

-  Membres collectifs ;

-  Membres soutien

Les membres collectifs désignent les associations, groupements ou sociétés intéressés aux buts de l'association. Chaque membre collectif choisit un représentant, qui possède les mêmes droits qu'un membre ordinaire. L'admission est soumise par le comité à l'approbation de l'assemblée générale.

 

Admission

Art. 8. Les demandes d’admission sont adressées au comité. L’admission devient effective après le paiement de la cotisation annuelle. Le comité informe l’assemblée générale des nouveaux membres.

Cotisations

Art. 9. Les membres versent une cotisation annuelle dont le montant est fixé par le comité et validé par l'assemblée générale.

Démission

Art. 10. La démission écrite doit être adressée au comité ; la cotisation reste due pour l’année en cours.

Exclusion

Art. 11. Le comité procède à l’exclusion d’un membre suite à une conduite portant préjudice à l’association ou suite à un défaut de paiement de la cotisation annuelle après deux rappels. L'intéressé peut recourir contre son exclusion à l'assemblée générale.

Responsabilités

Art. 12. Les membres de l'association ne peuvent être tenus individuellement responsables des dettes et engagements de l'association.

V. Organisation de l'association

Organes de l'association

Art. 13. Les organes de l'association sont :

-  L'assemblée générale ;

-  Le comité ;

-  Les vérificateurs des comptes.

Assemblée générale ordinaire

Art. 14. L'assemblée générale est le pouvoir suprême de l'association. Elle est ouverte à tous les membres de l'association.

Art. 15. Une fois par an, le comité convoque les membres en assemblée générale ordinaire. Le comité communique aux membres par écrit ou par voie électronique la date de l'assemblée générale au moins trois semaines à l'avance. L’ordre du jour et les éventuels projets de modification de statut sont mentionnés dans la convocation.

Art. 16. Chaque membre peut apporter une modification à l’ordre du jour. Celle-ci doit être remise au comité au moins dix jours avant l’assemblée générale.

Art. 17. L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents.

Art. 18. L’assemblée est présidée par le président ou un autre membre du comité.

Le secrétaire de l’association ou un autre membre du comité tient le procès-verbal de l’assemblée.

Art. 19. Les décisions de l’Assemblée générale sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité des voix, celle du président est prépondérante.

Les décisions relatives à la modification des statuts ne peuvent être prises qu’à la majorité des 2/3 des membres présents.

Art.20. Les compétences de l’assemblée générale sont les suivantes :

-  Adopter et modifier les statuts ;

-  Élection du président ;

-  Élection du comité ;

-  Élection des vérificateurs des comptes ;

-  Approuver le budget et les comptes annuels ;

-  Valider le montant des cotisations annuelles proposées par le comité ;

-  Statuer sur les recours formulés par les membres exclus ;

-  Se prononcer sur toutes les questions portées à l'ordre du jour de la séance par le comité ;

-  Décider la dissolution de l'association.

Assemblée extraordinaire

Art. 21. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le comité ou à la demande du 1/5ème des membres.

Le comité

Art. 22. Le comité se compose de 3 membres au moins et se constitue lui-même. 

Art. 23. Le comité se réunit autant de fois que nécessaire. Il prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Art. 24. Le comité doit :

-  Administrer l'association ;

-  Exécuter les décisions de l'assemblée générale ;

-  Organiser les activités de l’association ;

-  Présenter à l'assemblée générale ordinaire le rapport et les comptes annuels ;

-  Convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires ;

-  Établir les procès‑verbaux des assemblées générales ;

-  Être responsable de la tenue des comptes de l’association.

Art. 25. L’association est valablement engagée par la signature collective de deux membres du comité.

Vérificateurs des comptes

Art. 26. Les deux vérificateurs des comptes analysent la gestion financière de l’association et présentent un rapport à l’assemblée générale. Ils sont élus pour une année par l’assemblée générale.

Dissolution

Art. 27. La dissolution de l’association est décidée par l’assemblée générale à la majorité des 2/3  des membres présents. L’actif éventuel sera attribué à un organisme se proposant d’atteindre des buts analogues.

Entrée en vigueur

Art. 28. Les présents statuts ont été adoptés en assemblée générale constitutive le 14 mars 2019 et sont appliqués dès cette date.

 

 

 

Au nom du Cercle fribourgeois de botanique :

Le Président                                                              La secrétaire

Fréderic Turin                                                            Céline Andrey